05 96 70 83 94 admin@devenirinfographiste.com

Mentions légales

Mentions légales

EURL BLUE HIGH TECH

SARL Unipersonnelle (siège social)

1 lot. Sainte-Marie, Cluny

97200 Fort-de-France

Tél : 05 96 70 83 94

N° SIRET : 453 617 136 00024

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de OVH

SARL unipersonnelle au capital de 1000 K€

RCS FdF 453 617 136 – N° de gestion : 2004 B 831

Code APE 8549B

Siège social : 1 lot. Sainte-Marie, Cluny, 97200 Fort-de-France

Contact

Si vous avez des questions relatives à notre service, contactez-nous directement à l’adresse admin@devenirinfographiste.com ou bien utilisez notre formulaire de contact sur notre site internet.

Droit des marques

L’appellation Nettement PAO, le logo Nettement PAO sont des marques déposées par SARL unipersonnelle EURL Blue High Tech. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Blue High Tech ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon encourt une peine pouvant aller jusqu’à quatre ans d’emprisonnement et de 400.000 € d’amende.

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Propriété intellectuelle

NETTEMENT PAO – Blue High Tech détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. Eric PIGNOL. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.devenirinfographiste.com. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Modèle de conception © NettementP@o. Tous les droits sont réservés.